Mentions légales

1. Éditeur du service

Nom ou dénomination

Kevin B

Forme juridique

Entrepreneur individuel (micro-entrepreneur)

SIREN / SIRET

SIREN : 841 598 667 - SIRET : 841 598 667 00027

RCS / RM

Immatriculé au Registre national des entreprises (RNE)

Capital social

Non applicable

Numéro de TVA

TVA non applicable, article 293 B du CGI

Adresse e-mail

[email protected]

HiveBot désigne le site internet, le dashboard d’administration et l’application destinée à fonctionner sur la plateforme Discord.

2. Direction de la publication

Le directeur ou la directrice de la publication est Kevin B, en qualité de responsable de l’édition du service.

3. Hébergement

Hébergeur

LWS (Ligne Web Services SAS)

Adresse

10 rue Penthièvre, 75008 Paris, France

Contact

https://www.lws.fr/contact_formulaire.php

Lorsque le site, le dashboard, le bot et la base de données sont hébergés auprès de prestataires différents, chacun doit être identifié ici ou dans la politique de confidentialité selon son rôle.

4. Contact

Pour toute question générale, demande de support ou signalement relatif au fonctionnement de HiveBot, utilisez le centre d’aide. Pour toute question concernant les données personnelles, consultez la politique de confidentialité ou écrivez à [email protected].

Tout signalement de contenu manifestement illicite doit préciser l’URL ou le serveur concerné, la description des faits, leur motif juridique lorsque cela est possible, et les coordonnées permettant de recontacter l’auteur du signalement.

5. Objet du site et accès au service

Le site présente HiveBot et permet d’accéder à son dashboard. HiveBot fournit des outils de gestion, de modération, d’assistance, d’automatisation et d’animation pour les serveurs Discord. Certaines fonctions sont gratuites; d’autres peuvent être soumises à des limites ou à une formule payante.

L’accès au dashboard nécessite une authentification Discord. L’utilisateur doit disposer des droits suffisants sur le serveur qu’il souhaite administrer et demeure responsable de la confidentialité de son compte Discord. L’éditeur peut suspendre un accès en cas d’abus, de risque pour la sécurité, de violation des règles applicables ou de demande d’une autorité compétente.

6. Propriété intellectuelle

La marque HiveBot, son nom, son logo, sa charte graphique, les textes, interfaces, illustrations, éléments sonores, logiciels et contenus originaux du service sont protégés par les règles relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation, extraction ou exploitation non autorisée, totale ou partielle, est interdite, sauf exception légale ou autorisation écrite préalable.

Les composants distribués sous licence libre restent soumis à leurs licences respectives. Les contenus publiés par les utilisateurs demeurent la propriété de leurs auteurs; ceux-ci accordent uniquement les droits techniques nécessaires à leur traitement et à leur affichage par le service demandé.

7. Discord et services tiers

Discord est une marque de Discord Inc. HiveBot est un service indépendant et n’est ni édité, ni approuvé, ni sponsorisé par Discord Inc. L’utilisation de Discord reste soumise aux conditions et politiques propres à Discord.

Des liens ou intégrations peuvent mener vers des plateformes tierces telles que des services de diffusion en direct, de vidéo, de paiement ou de support. L’éditeur ne contrôle pas leurs contenus, leur disponibilité ou leurs pratiques et invite l’utilisateur à consulter leurs propres conditions.

8. Responsabilité

L’éditeur s’efforce de fournir des informations exactes et un service disponible, sans garantir une absence totale d’erreur, d’interruption ou de vulnérabilité. Des opérations de maintenance, incidents techniques, changements de l’API Discord, limitations de tiers ou cas de force majeure peuvent affecter temporairement HiveBot.

Les administrateurs restent responsables de la configuration de leurs modules, des permissions accordées au bot, des actions de modération, des contenus qu’ils publient et du respect des règles applicables à leur serveur. HiveBot ne doit pas être utilisé pour harceler, surveiller illicitement, tromper, collecter des données sensibles sans fondement ou contourner les règles de Discord.

Dans les limites permises par la loi, l’éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages indirects, pertes de données provenant d’une mauvaise configuration, décisions prises par les administrateurs ou indisponibilités imputables à un service tiers. Cette clause ne limite aucun droit impératif accordé aux consommateurs.

9. Liens hypertextes

Les liens vers des sites tiers sont fournis à titre pratique. Leur présence ne vaut pas approbation de leur contenu. La création d’un lien simple vers une page publique de HiveBot est autorisée à condition de ne pas créer de confusion sur l’origine du service, de ne pas l’intégrer dans un cadre trompeur et de ne pas porter atteinte à son image.

10. Données personnelles et cookies

Les traitements de données, leurs finalités, leurs bases légales, leurs destinataires, les durées de conservation et les modalités d’exercice des droits sont décrits dans la politique de confidentialité. Le dashboard utilise notamment un cookie de session strictement nécessaire à l’authentification.

11. Services payants

Les prix, périodicités, fonctionnalités incluses et identité du prestataire de paiement sont présentés avant toute commande. Les conditions contractuelles applicables aux formules payantes devront être accessibles au moment de l’achat.

12. Droit applicable

Le service est soumis au droit français, sous réserve des dispositions impératives plus protectrices éventuellement applicables au consommateur. En cas de différend, les parties chercheront d’abord une solution amiable. À défaut, les juridictions compétentes seront déterminées conformément aux règles légales applicables.

13. Crédits

Conception, développement et identité visuelle : HiveBot. Icônes d’interface : Lucide, utilisées conformément à leur licence. Les marques, noms et visuels de services tiers appartiennent à leurs propriétaires respectifs.